Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PERFORMANCE BIO
CHAMBRE D'AGRICULTURE DE L'HERAULT Etablissement Public

Numéro de dépôt :
3307981
Date de dépôt :
03/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/08/2014
PERFORMANCE BIO de CHAMBRE D\'AGRICULTURE DE L\'HERAULT Etablissement Public

Présentation de la marque PERFORMANCE BIO

Déposée le 3 août 2004 par CHAMBRE D'AGRICULTURE DE L'HERAULT Etablissement Public auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PERFORMANCE BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-38 du 17 septembre 2004.

Le déposant est CHAMBRE D'AGRICULTURE DE L'HERAULT Etablissement Public domicilié(e) Maison des Agriculteurs “ A ”, Mas de Saporta, CS 10010,34875 LATTES CEDEX - 34875 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chambre d'Agriculture de l'Hérault domicilié(e) Maison des Agriculteurs “ A ”, Mas de Saporta, CS 10010,34875 LATTES CEDEX - 34875 - France.

La marque PERFORMANCE BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3307981.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERFORMANCE BIO est expirée depuis le 3 août 2014.

CHAMBRE D'AGRICULTURE DE L'HERAULT Etablissement Public a également déposé les autres marques suivantes : PERFORMANCE FORMATION , MARCHE DE PRODUCTEURS MARCHES A LA FERME MARCHES FERMIERS , PERFORMANCE ENVIRONNEMENT


CHAMBRE D'AGRICULTURE DE L'HERAULT Etablissement Public - Maison des Agriculteurs “ A ”, Mas de Saporta, CS 10010,34875 LATTES CEDEX - 34875 - France


Chambre d'Agriculture de l'Hérault - Maison des Agriculteurs “ A ”, Mas de Saporta, CS 10010,34875 LATTES CEDEX - 34875 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-02

Publication - Publication le 17 sept. 2004 au BOPI 2004-38

gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Télécommunications ; informations en matière de télécommunications. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.